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Kbis original ou copie ?

Vous le connaissez, le Kbis, qu’on appelle également extrait Kbis est un document essentiel dans la vie d’un entrepreneur. Très souvent demandé pour réaliser des démarches administratives, pour prouver la bonne foi de l’entreprise ou pour simplement donner des informations, le Kbis original est le document que tout créateur d’entreprise se doit de posséder.

Doit-on présenter systématiquement un Kbis original ou est-ce qu’une copie peut être suffisante et recevable ? Qu’est-ce qui fait qu’un Kbis est valable ou non ? C’est ce dont nous allons parler dans cet article complet.
 

Est-on obligé de fournir un Kbis original ou une copie suffit ?

Un Kbis, ou extrait Kbis, est un document qui est délivré suite à l'immatriculation de l'entreprise commerciale au Registre du Commerce par le greffe du tribunal de commerce. Suite à cette immatriculation, il est possible de faire la demande du Kbis original.

L’extrait Kbis original est composé de différentes informations à propos de l’entreprise, ce qui permet par exemple d’identifier la personne morale. On y retrouve notamment son statut juridique (SA, SASU, SCI…), un texte détaillant son activité, son objet social ou encore le capital social qui a été injecté. Il y a également des informations sur les personnes physiques dirigeantes ainsi que sur les décisions juridiques prises à l'encontre de l'entreprise le cas échéant (liquidation judiciaire, redressement judiciaire, etc.).

Puisqu’il contient toutes ces informations véridiques et actuelles, le Kbis original est souvent demandé pour différentes démarches administratives telles que l’ouverture d’un compte bancaire professionnel, la demande de subventions (l’ACCRE, par exemple) ou encore lors de la signature de contrats avec des partenaires commerciaux.

Vous pouvez tout à fait fournir la copie d’un Kbis, tant que celui-ci a été délivré par le greffe du tribunal de commerce et que son sceau est bien apposé sur le document.
 

Obtenir son extrait Kbis original

Pour obtenir un Kbis original, plusieurs méthodes s’offrent à vous :

  • vous pouvez vous rendre directement au tribunal de commerce compétent en recevant votre Kbis en main propre ;
  • il est possible de recevoir votre Kbis par courrier postal. Vérifiez bien que le sceau du greffier est bien présent, car c’est ce dernier qui va prouver que le document est bien un authentique et pas un faux ;
  • vous pouvez également recevoir votre extrait Kbis original en ligne, en vous rendant par exemple sur la plateforme d’Infogreffe et en mentionnant le numéro SIRET et/ou la dénomination de l’entreprise qui vous intéresse ;
  • des sites indépendants tels que notre site partenaire vous permettent d’obtenir votre Kbis très facilement et rapidement.

Gardez à l’esprit qu’un extrait Kbis original a généralement une durée de validité de trois mois, il est donc nécessaire de le renouveler après cette période. De plus, un Kbis gratuit n’existe pas, il faudra toujours débourser quelques euros lors de la commande.

En résumé, il n’est pas nécessaire d’avoir forcément un Kbis obtenu en main propre : une version PDF imprimée par vos soins est tout à fait recevable si le sceau du greffe du tribunal de commerce est bien présent, et si le Kbis a été émis il y a moins de trois mois.

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